MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 15 mars 2025

Conformément aux dispositions légales en vigueur en France, notamment la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les mentions légales applicables au site https://www.ceytaire.shop, une boutique en ligne exploitée par CEYTAIRE.

1. Identification de l’éditeur

• Raison sociale : CEYTAIRE
• Statut juridique : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
• Siège social : 74 rue Gabriel Péri, 78420 Carrières-sur-Seine, France
• Numéro SIRET : 302022017 00057
• Code APE : 9001Z (Arts du spectacle vivant)
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR24302022017

2. Responsable de la publication

• Directeur de la publication : Jean-Pierre Ceytaire
• Contact : contact@ceytaire.com

3. Hébergement du site

• Hébergeur : IONOS SE
• Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
• Téléphone : +33 9 70 80 89 11

4. Création du site

• Concepteur : Michel Navarre
• Contact : michel.navarre.pro@gmail.com
• Outils : Boutique en ligne créée avec les outils de IONOS (ionos.fr).

5. Activité commerciale

• Objet : Vente en ligne d’œuvres d’art, incluant notamment des lithographies, dessins, gravures, catalogues d’exposition, affiches, reproductions, tirages numériques réalisés par impression, et autres créations similaires, ainsi que la mise en relation pour la vente d’œuvres uniques sur rendez-vous.
• TVA : Les prix affichés incluent la TVA au taux de 5,5 %, applicable aux œuvres d’art en France et dans l’UE, sauf dispositions spécifiques pour les entreprises avec numéro de TVA intracommunautaire (contactez contact@ceytaire.com pour plus d’informations).

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site https://www.ceytaire.shop (images, textes, descriptions) sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à CEYTAIRE ou à Jean-Pierre Ceytaire. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

7. Données personnelles

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Déclaration de Confidentialité disponible sur le Site.

8. Informations de contact

• E-mail : contact@ceytaire.com
• Adresse postale : 74 rue Gabriel Péri, 78420 Carrières-sur-Seine, France (uniquement pour les correspondances officielles – privilégiez le contact par e-mail).
• Téléphone : Non communiqué publiquement – disponible sur demande expresse via contact@ceytaire.com.

9. Litiges

En cas de litige, les présentes sont soumises à la loi française. Vous pouvez nous contacter pour une résolution amiable à contact@ceytaire.com. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de Versailles (Yvelines, 78), France.